Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE BRETAGNE
SALAISONS CELTIQUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95603594
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
20/12/2025

Présentation de la marque LA BELLE BRETAGNE

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS CELTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LA BELLE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS CELTIQUES domicilié(e) Parc d'Activités Trehonin - 56300 - LE SOURN - France et immatriculée sous le numéro RCS 862 500 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque LA BELLE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

SALAISONS CELTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ONNO 1920 , LE COUENNE , ONNO , SAVEUR D'ANTAN , COEUR DE COUENNÉ , TORCHONAY


SALAISONS CELTIQUES, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Trehonin - 56300 - LE SOURN - France - SIREN 862500279


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299625 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 19 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420844 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2621267 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-17

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